{"id":44,"date":"2024-02-27T15:21:40","date_gmt":"2024-02-27T20:21:40","guid":{"rendered":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/chapter\/le-code-principes-considerations-et-cas-notables\/"},"modified":"2024-03-13T11:57:03","modified_gmt":"2024-03-13T15:57:03","slug":"le-code-principes-considerations-et-cas-notables","status":"publish","type":"chapter","link":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/chapter\/le-code-principes-considerations-et-cas-notables\/","title":{"raw":"LE CODE\u00a0: principes, consid\u00e9rations et cas notables","rendered":"LE CODE\u00a0: principes, consid\u00e9rations et cas notables"},"content":{"raw":"
\r\n

<\/span>\r\n<\/strong>A.<\/strong> LES INSERTIONS COMME OBJETS DE CRITIQUES ET DE R\u00c9VISION<\/span><\/h1>\r\n

DESCRIPTION<\/strong><\/p>\r\n

Comme pour tous les manuels et mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques, les REL d\u00e9pendent de l\u2019inclusion de contenus tiers pour permettre l\u2019analyse, la critique et la r\u00e9vision. Un manuel \u00e9tudiant la po\u00e9sie moderne sera plus efficace si ses arguments sur les tendances stylistiques sont \u00e9tay\u00e9s par des discussions sur des po\u00e8mes sp\u00e9cifiques inclus \u00e0 cet effet. Un cours d\u2019\u00e9tudes cin\u00e9matographiques visant \u00e0 d\u00e9velopper des comp\u00e9tences d\u2019analyse approfondie b\u00e9n\u00e9ficiera de l\u2019examen de la construction d\u2019extraits de films \u00e0 partir de films r\u00e9els. L\u2019\u00e9ducation aux m\u00e9dias doit se fonder sur des publicit\u00e9s du monde r\u00e9el afin de transmettre la ma\u00eetrise des comp\u00e9tences n\u00e9cessaires pour \u00e9valuer l\u2019exactitude des affirmations de la publicit\u00e9 politique. Des exemples similaires peuvent \u00eatre tir\u00e9s pour tous les domaines \u00e9ducatifs, y compris les sciences sociales et les mati\u00e8res STIM. Que la critique explicit\u00e9e dans la REL ou d\u00e9duite par la personne apprenante, la possibilit\u00e9 de s\u00e9lectionner des insertions prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et de les inclure comme objets de critique et d\u2019examen garantit que les REL peuvent atteindre leur valeur maximale.<\/p>\r\n

PRINCIPE<\/strong><\/p>\r\n

Les insertions \u00e0 des fins de critique ou d\u2019examen rel\u00e8veront presque toujours du champ d\u2019application de l\u2019exception d\u2019utilisation \u00e9quitable, \u00e9tant donn\u00e9 que ces deux objectifs sont explicitement \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans la Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em>. De plus, comme ces insertions sont sp\u00e9cifiquement s\u00e9lectionn\u00e9es comme objets de critique ou de r\u00e9vision, il n\u2019existe sans doute aucune solution de rechange p\u00e9dagogique raisonnable \u00e0 leur inclusion dans les REL.<\/p>\r\n

Une fois l\u2019objectif g\u00e9n\u00e9ral de la critique ou de l\u2019examen \u00e9tabli, l\u2019auteur ou l\u2019autrice d\u2019une REL doit encore \u00e9valuer si l\u2019utilisation de l\u2019insertion respecte les limites de l\u2019utilisation \u00e9quitable. Ce faisant, l\u2019\u00e9valuation devra se concentrer sur les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable suivants : le but sp\u00e9cifique de l\u2019utilisation, la quantit\u00e9 d\u2019\u0153uvres originales copi\u00e9es, la disponibilit\u00e9 de toute solution de rechange raisonnable \u00e0 l\u2019utilisation et l\u2019impact sur l\u2019\u0153uvre originale que l\u2019utilisation d\u2019insertions peut avoir sur le march\u00e9 pour l\u2019\u0153uvre originale.<\/p>\r\n

La quantit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre qui comprend l\u2019insertion doit toujours \u00eatre appropri\u00e9e par rapport \u00e0 l\u2019objectif p\u00e9dagogique qu\u2019elle poursuit. L\u2019utilisation d\u2019un po\u00e8me ou d\u2019une illustration enti\u00e8re peut \u00eatre justifi\u00e9e, si cela est raisonnablement n\u00e9cessaire pour effectuer l\u2019analyse ou la critique pr\u00e9vue. Mais dans d\u2019autres cas, seule une partie repr\u00e9sentative d\u2019une \u0153uvre, comme un extrait de film ou un extrait de texte, peut \u00eatre n\u00e9cessaire pour atteindre l\u2019objectif p\u00e9dagogique.<\/p>\r\n

D\u00e9terminer s\u2019il existe des solutions de rechange \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019une insertion particuli\u00e8re sera \u00e9galement important pour \u00e9valuer l\u2019utilisation \u00e9quitable. S\u2019il existe une licence ouverte ou une solution de rechange \u00e0 l\u2019utilisation gratuite4<\/a><\/sup> qui r\u00e9pond au m\u00eame objectif p\u00e9dagogique et permet la m\u00eame profondeur d\u2019analyse critique et d\u2019examen, l\u2019utilisation d\u2019une insertion prot\u00e9g\u00e9e est moins susceptible d\u2019\u00eatre \u00e9quitable. Cependant, si une REL aborde directement un texte, une image ou un autre objet sp\u00e9cifique \u2013 ou invite les lectrices et lecteurs \u00e0 le faire \u2013 il n\u2019existe souvent pas de solution de rechange p\u00e9dagogique \u00e9quivalente \u00e0 l\u2019inclusion de cet \u00e9l\u00e9ment.<\/p>\r\n

Enfin, il convient d\u2019\u00e9valuer lors de la cr\u00e9ation de REL si l\u2019inclusion d\u2019une insertion peut avoir un effet n\u00e9faste, comme une diminution des ventes de l\u2019\u0153uvre originale. Bien qu\u2019une REL puisse \u00eatre en concurrence directe avec d\u2019autres \u0153uvres commerciales (telles que des manuels scolaires), il est peu probable que les insertions incluses \u00e0 des fins de critique et de r\u00e9vision aient elles-m\u00eames un impact sur la valeur de l\u2019\u0153uvre originale (par exemple, le po\u00e8me ou le film \u00e0 partir duquel un le clip a \u00e9t\u00e9 pris).<\/p>\r\n

En conclusion, l\u2019utilisation \u00e9quitable peut permettre l\u2019utilisation d\u2019insertions \u00e0 des fins de critique et d\u2019examen sur la base de l\u2019\u00e9valuation des facteurs d\u00e9crits ci-dessus et sous r\u00e9serve des consid\u00e9rations suppl\u00e9mentaires suivantes :<\/p>\r\n

\u00a0<\/strong><\/p>\r\n

CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\r\n\r\n

    \r\n \t
  1. L\u2019application de l\u2019utilisation \u00e9quitable aux insertions \u00e0 cette fin devrait g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre limit\u00e9e aux objets ou aux documents sources qui sont directement examin\u00e9s. Lorsque des insertions sont incluses et invitent \u00e0 exercer des comp\u00e9tences critiques, les REL doivent inclure des conseils, tels que des annotations ou des questions de r\u00e9flexion, pour d\u00e9montrer un objectif p\u00e9dagogique objectif.<\/li>\r\n \t
  2. L\u2019inclusion d\u2019une insertion sous \u00ab\u2009utilisation \u00e9quitable\u2009\u00bb doit \u00eatre quantitativement et qualitativement appropri\u00e9e. Dans chaque cas, consid\u00e9rez la port\u00e9e du commentaire ou de l\u2019analyse : l\u2019utilisation \u00e9quitable peut justifier l\u2019inclusion d\u2019une \u0153uvre enti\u00e8re, comme un po\u00e8me, si l\u2019\u0153uvre dans son int\u00e9gralit\u00e9 est critiqu\u00e9e, mais pas un long m\u00e9trage dans son int\u00e9gralit\u00e9 si seulement une partie est examin\u00e9e.<\/li>\r\n \t
  3. Les autrices et auteurs de REL devraient envisager de s\u2019appuyer sur une gamme d\u2019ouvrages sources. L\u2019inclusion d\u2019insertions provenant de sources multiples est probablement \u00e9quitable tant que chaque insertion est limit\u00e9e \u00e0 la quantit\u00e9 n\u00e9cessaire pour l\u2019objectif recherch\u00e9.<\/li>\r\n \t
  4. L\u2019attribution doit \u00eatre fournie pour toutes les insertions incluses \u00e0 des fins de critique et d\u2019examen. M\u00eame si l\u2019attribution doit g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre conforme aux normes en vigueur dans la discipline, la Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em> pr\u00e9cise que la source et la parentalit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre (autrice, auteur, interpr\u00e8te, personne responsable de la production ou de la diffusion) doivent \u00eatre mentionn\u00e9es lorsqu\u2019on s\u2019appuie sur l\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e0 des fins de critique ou d\u2019\u00e9valuation. La pratique de l\u2019attribution \u00e9thique fournit \u00e9galement aux personnes \u00e9tudiantes un bon mod\u00e8le \u00e0 suivre et est essentielle pour une future adaptation des REL de l\u2019ouvrage.\r\n<\/strong><\/li>\r\n<\/ol>\r\n

    CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\r\n

    Le cas d\u2019utilisation ci-dessus envisage d\u2019inclure potentiellement des \u0153uvres enti\u00e8res sous forme d\u2019insertions, ce qui pourrait conduire \u00e0 une REL contenant un certain nombre d\u2019\u0153uvres enti\u00e8res prot\u00e9g\u00e9es. Bien que l\u2019analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e9voqu\u00e9e ci-dessus s\u2019applique \u00e0 chaque \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e individuelle, des questions demeurent quant \u00e0 savoir quand et comment l\u2019utilisation \u00e9quitable peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er une anthologie de REL autonome ou une collection d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es. Par exemple, m\u00eame si une s\u00e9lection de po\u00e8mes destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s dans les cours de litt\u00e9rature contemporaine pouvait \u00eatre autoris\u00e9e conform\u00e9ment au principe et aux consid\u00e9rations \u00e9voqu\u00e9s ci-dessus, l\u2019\u00e9valuation d\u00e9pendrait (entre autres facteurs) fortement du contexte critique inclus dans le recueil. Les projets de ce type n\u00e9cessitent une discussion avec une personne poss\u00e9dant une expertise appropri\u00e9e en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur afin d\u2019\u00e9valuer l\u2019occasion de s\u2019appuyer sur une utilisation \u00e9quitable ou si une autorisation doit \u00eatre demand\u00e9e.<\/p>\r\n\r\n

    \r\n<\/strong>B.<\/strong> LES INSERTIONS AUX FINS D\u2019ILLUSTRATION<\/span><\/h1>\r\n

    DESCRIPTION<\/strong><\/p>\r\n

    Des insertions provenant de diverses sources et m\u00e9dias sont r\u00e9guli\u00e8rement incorpor\u00e9es dans le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique \u00e0 des fins d\u2019illustration, pour ancrer ce qui est enseign\u00e9 dans des exemples concrets. Une photographie de laboratoire peut attirer l\u2019attention d\u2019une classe \u00e9tudiant une exp\u00e9rience classique, tout comme une image d\u2019actualit\u00e9 embl\u00e9matique peut galvaniser l\u2019int\u00e9r\u00eat des \u00e9l\u00e8ves pour le mouvement syndical canadien, ou des extraits d\u2019une s\u00e9rie de films hollywoodiens peuvent \u00e9tayer les g\u00e9n\u00e9ralisations sur la fa\u00e7on dont les attitudes culturelles envers la situation des femmes qui travaillent a chang\u00e9 au fil des d\u00e9cennies. Dans ces cas (et dans d\u2019autres, notamment des citations d\u2019articles scientifiques, d\u2019\u00e9pigraphes litt\u00e9raires et bien d\u2019autres encore), la fonction des insertions est de renforcer et d\u2019enrichir le r\u00e9cit p\u00e9dagogique du mat\u00e9riel p\u00e9dagogique plut\u00f4t que de fonctionner comme des objets de critique. De tels exemples d\u2019utilisations d\u2019insertions sont courants et sont effectivement indispensables \u00e0 la fois \u00e0 la pratique p\u00e9dagogique et \u00e0 l\u2019apprentissage. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les insertions illustratives ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es \u00e0 l\u2019origine dans des contextes d\u2019utilisation non \u00e9ducative tels que le journalisme, le divertissement ou la documentation scientifique. De plus, leur valeur d\u2019apprentissage est \u00e9troitement associ\u00e9e \u00e0 leur authenticit\u00e9, de sorte qu\u2019ils ne peuvent pas \u00eatre \u00ab\u2009recr\u00e9\u00e9s\u2009\u00bb efficacement.<\/p>\r\n

    <\/span>PRINCIPE<\/strong><\/p>\r\n

    <\/span>\u00c0 des fins d<\/span>\u2019<\/span>illustration, l<\/span>\u2019<\/span>utilisation \u00e9quitable soutient l<\/span>\u2019<\/span>incorporation d\u2019insertions soigneusement s\u00e9lectionn\u00e9es dans tous les domaines th\u00e9matiques, provenant d<\/span>\u2019<\/span>une gamme compl\u00e8te de sources et de m\u00e9dias.<\/span><\/p>\r\n

    M\u00eame si l\u2019illustration en elle-m\u00eame ne fait pas partie des objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans la Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em>, l\u2019objectif p\u00e9dagogique servi par l\u2019inclusion d\u2019insertions \u00e0 titre d\u2019illustration est align\u00e9 sur plusieurs objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable, notamment la recherche, l\u2019\u00e9tude priv\u00e9e et l\u2019\u00e9ducation. L\u2019\u00e9tape suivante consiste \u00e0 s\u2019assurer que l\u2019utilisation est \u00e9quitable. Pour les insertions illustratives, les facteurs critiques \u00e0 \u00e9valuer comprennent le but r\u00e9el et le motif de l\u2019utilisation, la quantit\u00e9 d\u2019\u0153uvres originales copi\u00e9es, les solutions de rechange disponibles \u00e0 l\u2019utilisation des insertions s\u00e9lectionn\u00e9es et l\u2019impact que l\u2019utilisation des insertions peut avoir sur le march\u00e9 pour l\u2019\u0153uvre originale.\r\n<\/strong><\/p>\r\n

    Lors de la s\u00e9lection d\u2019insertions \u00e0 des fins d\u2019illustration, leur valeur d\u00e9coule souvent de leur ampleur et de leur vari\u00e9t\u00e9. Il convient de tenir compte de la quantit\u00e9 \u00e0 copier \u00e0 partir d\u2019une source donn\u00e9e et de n\u2019utiliser que la quantit\u00e9 n\u00e9cessaire pour atteindre l\u2019objectif d\u2019illustration. Les supports s\u00e9lectionn\u00e9s doivent \u00e9galement \u00e9viter les r\u00e9p\u00e9titions ou redondances inutiles.<\/p>\r\n

    \u00c9tant donn\u00e9 que les insertions destin\u00e9es \u00e0 l\u2019illustration proviennent souvent de mat\u00e9riaux qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s dans un but p\u00e9dagogique, il importe de d\u00e9terminer si l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre aura un impact sur le march\u00e9 de l\u2019\u0153uvre originale. Il faut \u00e9viter d\u2019utiliser une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur lorsqu\u2019une \u0153uvre ouverte ou gratuite alternative est disponible et servirait le m\u00eame objectif d\u2019illustration.<\/p>\r\n

    En plus d\u2019\u00e9valuer les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable d\u00e9crits ci-dessus, les auteurs de REL utilisant des insertions \u00e0 des fins d\u2019illustration devront \u00e9galement prendre en compte les consid\u00e9rations suivantes :<\/p>\r\n

    CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\r\n\r\n

      \r\n \t
    1. Les cr\u00e9atrices et cr\u00e9ateurs de REL doivent \u00eatre pr\u00eats \u00e0 expliquer la signification attendue d\u2019une insertion illustrative dans le contexte des REL o\u00f9 elle appara\u00eet; cette signification peut \u00eatre li\u00e9e \u00e0 ce que l\u2019insertion repr\u00e9sente ou d\u00e9crit, \u00e0 sa relation avec le texte ou aux caract\u00e9ristiques de l\u2019insertion elle-m\u00eame.<\/li>\r\n \t
    2. De m\u00eame, les utilisations exclusivement ou principalement d\u00e9coratives doivent \u00eatre \u00e9vit\u00e9es, lorsqu\u2019elles n\u2019enrichissent pas substantiellement la finalit\u00e9 p\u00e9dagogique et la narration du mat\u00e9riel p\u00e9dagogique.<\/li>\r\n \t
    3. La mesure dans laquelle une insertion est incluse doit \u00eatre quantitativement et qualitativement appropri\u00e9e \u00e0 la lumi\u00e8re de sa pertinence p\u00e9dagogique; ainsi, une analyse r\u00e9fl\u00e9chie pourrait justifier l\u2019inclusion d\u2019une photographie enti\u00e8re, mais seulement d\u2019un segment s\u00e9lectionn\u00e9 d\u2019un film.<\/li>\r\n \t
    4. Il convient d\u2019\u00e9viter de copier plusieurs insertions \u00e0 partir d\u2019une seule source, \u00e0 moins qu\u2019il y ait une motivation p\u00e9dagogique claire de le faire. L\u2019attribution doit \u00eatre fournie pour les insertions illustratives et doit g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre conforme aux normes en vigueur dans la discipline.<\/li>\r\n<\/ol>\r\n

      CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\r\n

      Il est clair qu\u2019il existe de nombreuses mani\u00e8res par lesquelles les illustrations visuelles, textuelles ou musicales peuvent soutenir la p\u00e9dagogie des REL, certaines assez litt\u00e9rales et d\u2019autres plus obliques. Ainsi, l\u2019utilisation d\u2019\u00e9pigraphes est une pratique d\u2019utilisation \u00e9quitable bien \u00e9tablie, mais il est peu probable que l\u2019introduction de chapitres dans un texte d\u2019histoire avec des photos d\u2019adorables b\u00e9b\u00e9s animaux (mais sans rapport) soit juste. Et les pratiques qui pourraient \u00eatre acceptables dans une salle de classe, avec un public limit\u00e9 (comme l\u2019utilisation de dessins anim\u00e9s th\u00e9matiques pour commencer une p\u00e9riode de cours) peuvent \u00eatre plus difficiles \u00e0 justifier dans un contexte de REL dans lequel le travail est largement rendu public. La question qui persiste est de savoir dans quelle mesure l\u2019argument selon lequel l\u2019insertion en question r\u00e9pond (m\u00eame indirectement) \u00e0 un objectif p\u00e9dagogique identifiable et v\u00e9ritable peut \u00eatre convaincant. Demander une autorisation peut \u00eatre une option appropri\u00e9e dans ces cas-l\u00e0.<\/p>\r\n\r\n

      <\/a>C.<\/strong> l\u2019I<\/span>ncorporati<\/span>o<\/span>n <\/span>DE CONTENU COMME MAT\u00c9RIEL P\u00c9DAGOGIQUE<\/span><\/h1>\r\n

      DESCRIPTION<\/strong><\/p>\r\n

      Dans leurs disciplines respectives, les \u00e9tudiantes et \u00e9tudiants utilisent souvent le contenu pour d\u00e9velopper leurs comp\u00e9tences analytiques, leur familiarit\u00e9 ou leur ma\u00eetrise de l\u2019information; cet apprentissage bas\u00e9 sur la pratique est grandement am\u00e9lior\u00e9 si ces ressources refl\u00e8tent fid\u00e8lement la r\u00e9alit\u00e9 hors de la salle de classe. Dans un cours d\u2019introduction \u00e0 l\u2019anglais, la classe peut \u00eatre expos\u00e9e \u00e0 des \u00e9pisodes s\u00e9lectionn\u00e9s d\u2019\u00e9missions de t\u00e9l\u00e9vision populaires pour mieux comprendre comment s\u2019utilise la langue de mani\u00e8re native, tandis que dans un cours interm\u00e9diaire, la classe peut b\u00e9n\u00e9ficier de lectures dirig\u00e9es de textes choisis. De m\u00eame, un cours en sciences politiques sera enrichi par l\u2019exposition aux questions th\u00e9oriques refl\u00e9t\u00e9es dans les \u00e9ditoriaux des journaux et les articles d\u2019opinion. De par leur nature, les insertions de ce type sont susceptibles d\u2019\u00eatre prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur. Lorsqu\u2019elles sont incluses dans le mat\u00e9riel d\u2019apprentissage primaire ou secondaire (y compris les manuels scolaires et les cahiers d\u2019exercices), le but recherch\u00e9 n\u2019est ni de permettre la critique ni de fournir une illustration, mais de promouvoir la ma\u00eetrise du sujet. Offrir \u00e0 la classe des occasions essentielles de mettre en pratique leurs comp\u00e9tences et d\u2019approfondir leurs connaissances est crucial pour l\u2019apprentissage. Parfois, les mat\u00e9riaux choisis \u00e0 cette fin sont de nature \u00e9ph\u00e9m\u00e8re, et parfois ils poss\u00e8dent une valeur plus durable; cependant, dans de nombreux cas, ces documents ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s \u00e0 des fins autres que p\u00e9dagogiques. Il s\u2019agit souvent de mat\u00e9riels auquel la classe n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 expos\u00e9e autrement, et ils doivent toujours \u00eatre contextualis\u00e9s pour renforcer leur valeur en tant que ressources d\u2019apprentissage.<\/p>\r\n

      \r\n<\/strong>PRINCIPE<\/strong><\/p>\r\n

      L\u2019utilisation \u00e9quitable peut permettre l\u2019inclusion d\u2019un large \u00e9ventail de ressources dans une REL cr\u00e9\u00e9es \u00e0 des fins autres que l\u2019usage p\u00e9dagogique, \u00e0 condition que leur inclusion soutienne les objectifs d\u2019apprentissage des REL.<\/p>\r\n

      M\u00eame si les ressources documentaires s\u00e9lectionn\u00e9es n\u2019ont peut-\u00eatre pas \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es en pensant \u00e0 un public d\u2019apprenants, leur int\u00e9gration dans une REL pour promouvoir un objectif \u00e9ducatif s\u2019alignera dans la plupart des cas sur un ou plusieurs objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable. De telles insertions peuvent \u00eatre incluses pour faciliter la critique, la r\u00e9vision, l\u2019\u00e9ducation, la recherche ou l\u2019\u00e9tude priv\u00e9e. Une fois le but de l\u2019utilisation \u00e9tabli, l\u2019auteur ou l\u2019autrice d\u2019une REL doit \u00e9galement \u00e9valuer si l\u2019utilisation de l\u2019insertion dans ce contexte est \u00ab\u2009\u00e9quitable\u2009\u00bb.<\/p>\r\n

      Pour d\u00e9terminer si leur utilisation constitue une utilisation \u00e9quitable, il sera important d\u2019identifier un v\u00e9ritable objectif p\u00e9dagogique par opposition, par exemple, au simple divertissement ou \u00e0 la jouissance du mat\u00e9riel source. La r\u00e9daction de REL doit tenir compte de la quantit\u00e9 copi\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une source donn\u00e9e et n\u2019utiliser que la quantit\u00e9 n\u00e9cessaire pour remplir leur objectif d\u2019illustration.<\/p>\r\n

      \u00c9tant donn\u00e9 que ces types de ressources documentaires ne sont g\u00e9n\u00e9ralement pas cr\u00e9\u00e9s dans un but \u00e9ducatif, il sera \u00e9galement important de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la question de savoir si l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre peut avoir un impact sur le march\u00e9 de l\u2019original. Cela est plus susceptible d\u2019\u00eatre le cas lorsque l\u2019utilisation concerne des parties importantes de l\u2019\u0153uvre source, de sorte que l\u2019utilisation pourrait empi\u00e9ter sur le march\u00e9 de l\u2019\u0153uvre originale. Dans de tels cas, il peut \u00eatre utile de d\u00e9terminer s\u2019il existe une solution de rechange ouverte ou gratuite qui pourrait servir le m\u00eame objectif d\u2019apprentissage.<\/p>\r\n

      En plus d\u2019\u00e9valuer les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable d\u00e9crits ci-dessus, les autrices et auteurs de REL utilisant des insertions comme ressources d\u2019apprentissage devront \u00e9galement prendre en compte les consid\u00e9rations suivantes :<\/p>\r\n

      CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\r\n\r\n

        \r\n \t
      1. Les ressources documentaires incorpor\u00e9es sur la base de l\u2019utilisation \u00e9quitable doivent inclure tous<\/span> les documents contextuels nouvellement r\u00e9dig\u00e9s n\u00e9cessaires pour les rendre accessibles et disponibles aux \u00e9tudiantes et aux \u00e9tudiants ou y faire r\u00e9f\u00e9rence et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour orienter leur utilisation, y compris les glossaires, les annotations, les questions d\u2019\u00e9tude, etc.<\/li>\r\n \t
      2. Bien que l\u2019attrait contemporain ou populaire puisse \u00eatre un facteur dans la s\u00e9lection des ressources documentaires, la valeur p\u00e9dagogique de chaque s\u00e9lection au-del\u00e0 de son simple contenu divertissant ou informatif doit \u00eatre expliqu\u00e9e.<\/li>\r\n \t
      3. L\u2019incorporation de toute insertion sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable doit \u00eatre quantitativement et qualitativement appropri\u00e9e. Dans certains cas, par exemple, l\u2019utilisation \u00e9quitable peut justifier l\u2019incorporation d\u2019un court article complet n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9flexion ou \u00e0 la r\u00e9ponse \u00e9tudiante, mais pas d\u2019un texte plus long lorsque seule une partie du travail est int\u00e9ressante pour aux fins p\u00e9dagogiques.<\/li>\r\n \t
      4. Dans la mesure du possible, les ressources documentaires doivent provenir directement de sources primaires, plut\u00f4t que de versions \u00e9dit\u00e9es ou simplifi\u00e9es \u00e0 des fins p\u00e9dagogiques. La raison en est que si vous copiez \u00e0 partir d\u2019\u0153uvres \u00e9dit\u00e9es ou simplifi\u00e9es, vous devez \u00e9galement tenir compte des droits de la partie qui a effectu\u00e9 l\u2019\u00e9dition\/simplification.<\/li>\r\n \t
      5. Lorsqu\u2019ils sont conformes aux objectifs p\u00e9dagogiques, les divers mat\u00e9riels de ressources incorpor\u00e9s dans une REL particuli\u00e8re doivent provenir d\u2019un \u00e9ventail de sources, plut\u00f4t que de quelques-unes seulement.<\/li>\r\n \t
      6. L\u2019attribution doit toujours \u00eatre fournie pour les insertions sous utilisation \u00e9quitable et doit \u00eatre conforme aux normes disciplinaires en vigueur.<\/li>\r\n<\/ol>\r\n

        \u00a0<\/strong><\/p>\r\n

        CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\r\n

        Bien que l\u2019incorporation d\u2019\u00e9l\u00e9ments de la culture populaire contemporaine soit souvent autoris\u00e9e \u00e0 des fins de critique ou d\u2019illustration, les membres de la communaut\u00e9 REL peuvent h\u00e9siter \u00e0 les utiliser dans leur int\u00e9gralit\u00e9 (vid\u00e9os musicales par exemple) comme ressources dans un but p\u00e9dagogique plus g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9. Cette pr\u00e9occupation peut provenir en partie de la perception selon laquelle ces inclusions tr\u00e8s m\u00e9diatis\u00e9es sont plus susceptibles d\u2019\u00eatre contest\u00e9es et qu\u2019il pourrait \u00eatre difficile d\u2019en justifier clairement leur s\u00e9lection. Dans de tels cas, il peut \u00eatre pr\u00e9f\u00e9rable de cr\u00e9er un lien vers le contenu (bien que cela puisse n\u00e9cessiter de soulever d\u2019autres points \u00e0 consid\u00e9rer) ou de demander l\u2019autorisation du d\u00e9tenteur ou de la d\u00e9tentrice des droits d\u2019auteur. Lorsqu\u2019on envisage d\u2019incorporer des insertions provenant d\u2019\u0153uvres de la culture contemporaine dans une REL, il est recommand\u00e9 de consulter une personne avec l\u2019expertise appropri\u00e9e en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur.<\/p>\r\n\r\n

        <\/a>D.<\/strong> LA R\u00c9UTILISATION DU CONTENU P\u00c9DAGOGIQUE EXISTANT COMME MAT\u00c9RIEL \u00c9DUCATIF<\/span><\/h1>\r\n

        DESCRIPTION<\/strong><\/p>\r\n

        Il est possible que le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique existant, tel que des manuels commerciaux, des guides d\u2019\u00e9tude ou des vid\u00e9os \u00e9ducatives, contient un contenu pertinent id\u00e9al pour \u00eatre inclus dans des REL. Dans de tels cas, il n\u2019est peut-\u00eatre pas logique pour les autrices et auteurs de substituer des solutions de rechange sous licence ouverte ou de r\u00e9inventer eux-m\u00eames le contenu requis. Par exemple, une figure d\u2019une \u00e9dition plus ancienne d\u2019un manuel de biologie peut \u00eatre l\u2019illustration la plus appropri\u00e9e d\u2019un concept particulier \u00e0 inclure dans une REL sur le m\u00eame sujet. Ou bien, au lieu de recr\u00e9er une question de quiz, il peut \u00eatre judicieux d\u2019utiliser une question pertinente issue d\u2019un guide d\u2019\u00e9tude existant. Heureusement, une utilisation \u00e9quitable peut souvent permettre l\u2019utilisation de telles insertions, sous r\u00e9serve d\u2019un certain nombre de consid\u00e9rations.<\/p>\r\n

        \u00a0<\/strong><\/p>\r\n

        PRINCIPE<\/strong><\/p>\r\n

        L\u2019utilisation \u00e9quitable peut soutenir l\u2019incorporation s\u00e9lective d\u2019\u00e9l\u00e9ments de ressources \u00e9ducatives existantes qui ne sont plus utilis\u00e9s actuellement ou qui ne sont plus commercialement viables.<\/p>\r\n

        Les insertions tir\u00e9es de mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques existants tels que des manuels scolaires, des guides d\u2019\u00e9tude ou des vid\u00e9os \u00e9ducatives seront presque toujours s\u00e9lectionn\u00e9s pour promouvoir un objectif p\u00e9dagogique et, en tant que tels, rel\u00e8veront de l\u2019un des grands objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable, qu\u2019il s\u2019agisse de critique, de r\u00e9vision, d\u2019\u00e9ducation, de recherche ou \u00e9tude priv\u00e9e. Mais une autrice ou un auteur de REL doit \u00e9galement \u00e9valuer si l\u2019utilisation de l\u2019insertion dans ce contexte est \u00ab\u2009\u00e9quitable\u2009\u00bb.<\/p>\r\n

        Dans les exemples fournis dans la description ci-dessus, le contenu utilis\u00e9 est susceptible de repr\u00e9senter une petite quantit\u00e9 lorsqu\u2019il est consid\u00e9r\u00e9 comme une partie de l\u2019ensemble du travail. Certaines insertions peuvent repr\u00e9senter une si petite partie de l\u2019\u0153uvre originale qu\u2019elle est insignifiante, auquel cas l\u2019utilisation peut avoir lieu sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire de proc\u00e9der \u00e0 une analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable. Pour des portions plus importantes, il faudra d\u00e9terminer si le montant utilis\u00e9 est juste, tant d\u2019un point de vue quantitatif que qualitatif, par rapport \u00e0 l\u2019usage pr\u00e9vu. La reproduction des r\u00e9sum\u00e9s de chapitre d\u2019un manuel, par exemple, peut ne pas sembler repr\u00e9senter une grande partie du manuel si l\u2019on se base sur le nombre de mots, mais pourrait repr\u00e9senter un \u00e9l\u00e9ment essentiel du livre lorsqu\u2019il est consid\u00e9r\u00e9 d\u2019un point de vue qualitatif.<\/p>\r\n

        Une \u00e9valuation de l\u2019utilisation \u00e9quitable doit \u00e9galement prendre en compte toute solution de rechange raisonnable \u00e0 l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre en question. Si une insertion tout aussi pertinente pouvait \u00eatre utilis\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une \u0153uvre du domaine public, ou si l\u2019utilisation de l\u2019insertion ne favorise pas r\u00e9ellement les objectifs p\u00e9dagogiques des nouvelles REL, cela pourrait aller \u00e0 l\u2019encontre d\u2019une conclusion d\u2019\u00e9quit\u00e9. Les autrices et auteurs qui s\u00e9lectionnent soigneusement des insertions \u00e0 partir de mat\u00e9riel p\u00e9dagogique existant pour soutenir les objectifs p\u00e9dagogiques de leurs REL peuvent facilement faire valoir que leur choix d\u2019insertions \u00e9tait d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et qu\u2019aucune solution de rechange n\u2019aurait \u00e9t\u00e9 appropri\u00e9e ou aussi efficace.<\/p>\r\n

        Cependant, le facteur d\u2019utilisation \u00e9quitable le plus difficile \u00e0 \u00e9valuer dans ce sc\u00e9nario est peut-\u00eatre l\u2019impact de l\u2019utilisation sur le march\u00e9 de l\u2019original. Il est probable que, lorsqu\u2019on s\u2019appuie sur des travaux p\u00e9dagogiques actuels, ces travaux soient destin\u00e9s exactement au m\u00eame march\u00e9. Ainsi, l\u2019utilisation d\u2019insertions issues de ces \u0153uvres pourrait avoir un impact n\u00e9gatif sur les ventes actuelles de l\u2019original. Cependant, il existe de nombreuses \u0153uvres potentielles sources cr\u00e9\u00e9es \u00e0 des fins \u00e9ducatives ayant d\u00e9pass\u00e9 leur dur\u00e9e de vie commerciale utile, mais qui restent prot\u00e9g\u00e9es par la loi sur le droit d\u2019auteur. Lors de l\u2019\u00e9valuation de l\u2019effet de l\u2019utilisation sur le march\u00e9 de l\u2019\u0153uvre, l\u2019utilisation du contenu d\u2019\u0153uvres non commercialis\u00e9es est plus susceptible d\u2019\u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme neutre ou tendant vers l\u2019\u00e9quit\u00e9.<\/p>\r\n

        En plus d\u2019\u00e9valuer les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable d\u00e9crits ci-dessus, l\u2019utilisation d\u2019insertions provenant de mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques existants n\u00e9cessite \u00e9galement un examen attentif des \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\r\n

        CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\r\n\r\n

          \r\n \t
        1. L\u2019analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable devrait commencer par une \u00e9valuation des parties du mat\u00e9riel source r\u00e9ellement prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur; il existe de nombreux types d\u2019information factuelle non prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur, comme indiqu\u00e9 plus en d\u00e9tail dans l\u2019Annexe deux<\/em>.<\/li>\r\n \t
        2. Comme expliqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, les flexibilit\u00e9s du droit d\u2019auteur signifient que le sujet, l\u2019organisation g\u00e9n\u00e9rale et les larges choix de couverture refl\u00e9t\u00e9s dans les mat\u00e9riels d\u2019apprentissage existants, y compris ceux qui restent populaires, sont hors de port\u00e9e de la protection du droit d\u2019auteur, et il demeure possible de les r\u00e9utiliser dans des REL sans avoir \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 une analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable.<\/li>\r\n \t
        3. De m\u00eame, l\u2019utilisation de courts extraits de texte provenant de sources prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur peut \u00eatre autoris\u00e9e simplement parce que les extraits ne sont pas suffisamment substantiels pour justifier la protection du droit d\u2019auteur ou pour garantir une \u00e9valuation d\u2019utilisation \u00e9quitable.<\/li>\r\n \t
        4. Si la cr\u00e9ation de REL s\u2019appuie sur l\u2019utilisation \u00e9quitable pour des emprunts plus importants, les autrices et auteurs doivent \u00eatre en mesure d\u2019expliquer la valeur p\u00e9dagogique ou d\u2019apprentissage sp\u00e9cifique de chaque \u00e9l\u00e9ment incorpor\u00e9 et pourquoi il repr\u00e9sente le meilleur choix pour l\u2019objectif vis\u00e9; justifier l\u2019\u00e9tendue du mat\u00e9riel incorpor\u00e9 en termes p\u00e9dagogiques; et pr\u00e9cisez de quelles mani\u00e8res, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour.<\/li>\r\n \t
        5. Il faut \u00eatre en mesure de pouvoir expliquer pourquoi l\u2019insertion ne remplace pas l\u2019original dans le march\u00e9 (soit parce qu\u2019il n\u2019existe actuellement aucun march\u00e9, soit parce que l\u2019\u0153uvre incorpor\u00e9e \u00e9tait ou est destin\u00e9e \u00e0 un march\u00e9 diff\u00e9rent de celui des REL).<\/span><\/li>\r\n \t
        6. Lorsque cela est possible et lorsque cela est p\u00e9dagogiquement appropri\u00e9, les auteurs et autrices de REL incorporant des insertions issues de mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques doivent les s\u00e9lectionner parmi un large \u00e9ventail d\u2019\u0153uvres sources plut\u00f4t que de s\u2019appuyer sur un seul ouvrage.<\/li>\r\n \t
        7. L\u2019attribution doit \u00eatre fournie pour toutes les insertions, une consid\u00e9ration qui rev\u00eat une importance particuli\u00e8re dans les cas o\u00f9 le texte ins\u00e9r\u00e9 peut \u00eatre confondu avec un texte nouvellement r\u00e9dig\u00e9.<\/li>\r\n<\/ol>\r\n

          CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\r\n

          Ce principe refl\u00e8te le fait que les utilisations de contenus issus d\u2019\u0153uvres \u00e9ducatives qui soutiennent les objectifs p\u00e9dagogiques des REL peuvent \u00eatre autoris\u00e9es en vertu de l\u2019exception d\u2019utilisation \u00e9quitable \u2013 \u00e0 condition qu\u2019elles ne nuisent pas au march\u00e9 de l\u2019original. Lorsque les insertions sont tir\u00e9es d\u2019\u0153uvres populaires et actuelles qui sont largement utilis\u00e9es dans le secteur de l\u2019\u00e9ducation, il peut \u00eatre difficile de d\u00e9montrer que leur utilisation constitue une utilisation \u00e9quitable, en particulier si le mat\u00e9riel est \u00e9lectronique et soumis \u00e0 des conditions de licence. Dans ces cas-l\u00e0, il peut \u00eatre conseill\u00e9 de demander l\u2019autorisation (ce qui peut n\u00e9cessiter la n\u00e9gociation d\u2019une licence) du ou de la titulaire de droit d\u2019auteur, pour permettre l\u2019incorporation d\u2019\u00e9l\u00e9ments de ces documents dans les nouvelles REL.<\/p>\r\n\r\n

          \r\n<\/strong>Reconna\u00eetre l\u2019utilisation \u00e9quitable<\/h1>\r\n

          La communaut\u00e9 des REL se caract\u00e9rise par son engagement \u00e0 garantir que l\u2019adoption et l\u2019adaptation d\u2019une REL existante soient aussi simples et transparentes que possible. En cons\u00e9quence, les membres de la communaut\u00e9 ont soulign\u00e9 que lorsque des insertions dans des documents sont incluses dans le cadre d\u2019une utilisation \u00e9quitable, une reconnaissance claire de cette incorporation constitue une bonne pratique.<\/p>\r\n

          Au Canada, lors de l\u2019utilisation de documents \u00e0 des fins d\u2019utilisation \u00e9quitable, \u00e0 savoir la critique, l\u2019examen et la couverture de l\u2019actualit\u00e9, l\u2019attribution est en fait une exigence l\u00e9gale. La Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em> du Canada exige que la source, ainsi que la personne responsable de la cr\u00e9ation (auteur, autrice, interpr\u00e8te, responsable de la production ou de la diffusion) d\u2019une \u0153uvre, afin que soit reconnue une utilisation \u00e9quitable. Bien qu\u2019il ne s\u2019agisse pas d\u2019une exigence r\u00e8glementaire en mati\u00e8re d\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e0 des fins \u00e9ducatives, l\u2019attribution du mat\u00e9riel source devrait \u00eatre une pratique courante lorsque des insertions sont incluses dans des ouvrages scientifiques, y compris les REL. Outre le respect des droits individuels en mati\u00e8re de cr\u00e9ation et d\u2019utilisation, la reconnaissance du fait que le mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable est \u00e9galement importante pour la communaut\u00e9 des REL. Puisque les REL sont intentionnellement cr\u00e9\u00e9es en vue d\u2019\u00eatre partag\u00e9es, adapt\u00e9es et r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 l\u2019avenir, le signalement d\u2019une utilisation \u00e9quitable apporte clart\u00e9 et certitude \u00e0 ceux et celles qui envisagent des adaptations des REL.<\/p>\r\n

          Sur la base des meilleures pratiques actuelles de la communaut\u00e9 REL, il est recommand\u00e9 de reconna\u00eetre directement chaque insertion incluse dans la section Utilisation \u00e9quitable. Cela n\u00e9cessite l\u2019identification des insertions avec la mention de l\u2019utilisation \u00e9quitable avec une courte l\u00e9gende qui comprend la citation de l\u2019\u0153uvre originale, ainsi qu\u2019une reconnaissance d\u2019utilisation \u00e9quitable :<\/p>\r\n

          L<\/em>\u2019<\/em>i<\/em>llustration, <\/em>provenant de <\/em>[SOURCE] <\/em>est incorpor\u00e9e sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable<\/em>.<\/p>\r\n

          Afin d\u2019indiquer \u00e0 ceux et celles qui utiliseront et adapteront en aval leur travail les conditions dans lesquelles le contenu peut \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9, les autrices et auteurs de REL attribueront une licence ouverte, telle qu\u2019une licence Creative Commons, aux REL compl\u00e9t\u00e9es. Il est essentiel que la d\u00e9claration de licence des REL indique \u00e9galement les cas o\u00f9 des insertions individuelles dans les REL peuvent faire l\u2019objet d\u2019une licence diff\u00e9rente ou \u00eatre utilis\u00e9es sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable. Un exemple de d\u00e9claration de licence reconnaissant l\u2019inclusion d\u2019un tel mat\u00e9riel (et son exclusion des modalit\u00e9s de la licence REL) pourrait \u00eatre :<\/p>\r\n

          Ce travail est sous licence<\/em>\u00a0<\/em>CC BY-NC, \u00e0 l<\/em>\u2019<\/em>exception du contenu explicitement \u00e9tiquet\u00e9 autrement<\/em>.<\/em><\/p>\r\n

          Bien qu\u2019il soit souvent utile de conserver ses propres archives du raisonnement en mati\u00e8re d\u2019utilisation \u00e9quitable, il n\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement pas n\u00e9cessaire de le communiquer dans les REL elles-m\u00eames, au-del\u00e0 d\u2019indiquer clairement quels documents \u00e9taient originaux et lesquels ont \u00e9t\u00e9 incorpor\u00e9s \u00e0 partir de sources tierces. Toute personne souhaitant adopter ou adapter une REL pourrait demander des informations suppl\u00e9mentaires \u00e0 l\u2019autrice ou l\u2019auteur de la REL.<\/span><\/p>\r\n\r\n<\/div>","rendered":"

          \n

          <\/span>
          \n<\/strong>A.<\/strong> LES INSERTIONS COMME OBJETS DE CRITIQUES ET DE R\u00c9VISION<\/span><\/h1>\n

          DESCRIPTION<\/strong><\/p>\n

          Comme pour tous les manuels et mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques, les REL d\u00e9pendent de l\u2019inclusion de contenus tiers pour permettre l\u2019analyse, la critique et la r\u00e9vision. Un manuel \u00e9tudiant la po\u00e9sie moderne sera plus efficace si ses arguments sur les tendances stylistiques sont \u00e9tay\u00e9s par des discussions sur des po\u00e8mes sp\u00e9cifiques inclus \u00e0 cet effet. Un cours d\u2019\u00e9tudes cin\u00e9matographiques visant \u00e0 d\u00e9velopper des comp\u00e9tences d\u2019analyse approfondie b\u00e9n\u00e9ficiera de l\u2019examen de la construction d\u2019extraits de films \u00e0 partir de films r\u00e9els. L\u2019\u00e9ducation aux m\u00e9dias doit se fonder sur des publicit\u00e9s du monde r\u00e9el afin de transmettre la ma\u00eetrise des comp\u00e9tences n\u00e9cessaires pour \u00e9valuer l\u2019exactitude des affirmations de la publicit\u00e9 politique. Des exemples similaires peuvent \u00eatre tir\u00e9s pour tous les domaines \u00e9ducatifs, y compris les sciences sociales et les mati\u00e8res STIM. Que la critique explicit\u00e9e dans la REL ou d\u00e9duite par la personne apprenante, la possibilit\u00e9 de s\u00e9lectionner des insertions prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur et de les inclure comme objets de critique et d\u2019examen garantit que les REL peuvent atteindre leur valeur maximale.<\/p>\n

          PRINCIPE<\/strong><\/p>\n

          Les insertions \u00e0 des fins de critique ou d\u2019examen rel\u00e8veront presque toujours du champ d\u2019application de l\u2019exception d\u2019utilisation \u00e9quitable, \u00e9tant donn\u00e9 que ces deux objectifs sont explicitement \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans la Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em>. De plus, comme ces insertions sont sp\u00e9cifiquement s\u00e9lectionn\u00e9es comme objets de critique ou de r\u00e9vision, il n\u2019existe sans doute aucune solution de rechange p\u00e9dagogique raisonnable \u00e0 leur inclusion dans les REL.<\/p>\n

          Une fois l\u2019objectif g\u00e9n\u00e9ral de la critique ou de l\u2019examen \u00e9tabli, l\u2019auteur ou l\u2019autrice d\u2019une REL doit encore \u00e9valuer si l\u2019utilisation de l\u2019insertion respecte les limites de l\u2019utilisation \u00e9quitable. Ce faisant, l\u2019\u00e9valuation devra se concentrer sur les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable suivants : le but sp\u00e9cifique de l\u2019utilisation, la quantit\u00e9 d\u2019\u0153uvres originales copi\u00e9es, la disponibilit\u00e9 de toute solution de rechange raisonnable \u00e0 l\u2019utilisation et l\u2019impact sur l\u2019\u0153uvre originale que l\u2019utilisation d\u2019insertions peut avoir sur le march\u00e9 pour l\u2019\u0153uvre originale.<\/p>\n

          La quantit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre qui comprend l\u2019insertion doit toujours \u00eatre appropri\u00e9e par rapport \u00e0 l\u2019objectif p\u00e9dagogique qu\u2019elle poursuit. L\u2019utilisation d\u2019un po\u00e8me ou d\u2019une illustration enti\u00e8re peut \u00eatre justifi\u00e9e, si cela est raisonnablement n\u00e9cessaire pour effectuer l\u2019analyse ou la critique pr\u00e9vue. Mais dans d\u2019autres cas, seule une partie repr\u00e9sentative d\u2019une \u0153uvre, comme un extrait de film ou un extrait de texte, peut \u00eatre n\u00e9cessaire pour atteindre l\u2019objectif p\u00e9dagogique.<\/p>\n

          D\u00e9terminer s\u2019il existe des solutions de rechange \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019une insertion particuli\u00e8re sera \u00e9galement important pour \u00e9valuer l\u2019utilisation \u00e9quitable. S\u2019il existe une licence ouverte ou une solution de rechange \u00e0 l\u2019utilisation gratuite4<\/a><\/sup> qui r\u00e9pond au m\u00eame objectif p\u00e9dagogique et permet la m\u00eame profondeur d\u2019analyse critique et d\u2019examen, l\u2019utilisation d\u2019une insertion prot\u00e9g\u00e9e est moins susceptible d\u2019\u00eatre \u00e9quitable. Cependant, si une REL aborde directement un texte, une image ou un autre objet sp\u00e9cifique \u2013 ou invite les lectrices et lecteurs \u00e0 le faire \u2013 il n\u2019existe souvent pas de solution de rechange p\u00e9dagogique \u00e9quivalente \u00e0 l\u2019inclusion de cet \u00e9l\u00e9ment.<\/p>\n

          Enfin, il convient d\u2019\u00e9valuer lors de la cr\u00e9ation de REL si l\u2019inclusion d\u2019une insertion peut avoir un effet n\u00e9faste, comme une diminution des ventes de l\u2019\u0153uvre originale. Bien qu\u2019une REL puisse \u00eatre en concurrence directe avec d\u2019autres \u0153uvres commerciales (telles que des manuels scolaires), il est peu probable que les insertions incluses \u00e0 des fins de critique et de r\u00e9vision aient elles-m\u00eames un impact sur la valeur de l\u2019\u0153uvre originale (par exemple, le po\u00e8me ou le film \u00e0 partir duquel un le clip a \u00e9t\u00e9 pris).<\/p>\n

          En conclusion, l\u2019utilisation \u00e9quitable peut permettre l\u2019utilisation d\u2019insertions \u00e0 des fins de critique et d\u2019examen sur la base de l\u2019\u00e9valuation des facteurs d\u00e9crits ci-dessus et sous r\u00e9serve des consid\u00e9rations suppl\u00e9mentaires suivantes :<\/p>\n

          \u00a0<\/strong><\/p>\n

          CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\n

            \n
          1. L\u2019application de l\u2019utilisation \u00e9quitable aux insertions \u00e0 cette fin devrait g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre limit\u00e9e aux objets ou aux documents sources qui sont directement examin\u00e9s. Lorsque des insertions sont incluses et invitent \u00e0 exercer des comp\u00e9tences critiques, les REL doivent inclure des conseils, tels que des annotations ou des questions de r\u00e9flexion, pour d\u00e9montrer un objectif p\u00e9dagogique objectif.<\/li>\n
          2. L\u2019inclusion d\u2019une insertion sous \u00ab\u2009utilisation \u00e9quitable\u2009\u00bb doit \u00eatre quantitativement et qualitativement appropri\u00e9e. Dans chaque cas, consid\u00e9rez la port\u00e9e du commentaire ou de l\u2019analyse : l\u2019utilisation \u00e9quitable peut justifier l\u2019inclusion d\u2019une \u0153uvre enti\u00e8re, comme un po\u00e8me, si l\u2019\u0153uvre dans son int\u00e9gralit\u00e9 est critiqu\u00e9e, mais pas un long m\u00e9trage dans son int\u00e9gralit\u00e9 si seulement une partie est examin\u00e9e.<\/li>\n
          3. Les autrices et auteurs de REL devraient envisager de s\u2019appuyer sur une gamme d\u2019ouvrages sources. L\u2019inclusion d\u2019insertions provenant de sources multiples est probablement \u00e9quitable tant que chaque insertion est limit\u00e9e \u00e0 la quantit\u00e9 n\u00e9cessaire pour l\u2019objectif recherch\u00e9.<\/li>\n
          4. L\u2019attribution doit \u00eatre fournie pour toutes les insertions incluses \u00e0 des fins de critique et d\u2019examen. M\u00eame si l\u2019attribution doit g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre conforme aux normes en vigueur dans la discipline, la Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em> pr\u00e9cise que la source et la parentalit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre (autrice, auteur, interpr\u00e8te, personne responsable de la production ou de la diffusion) doivent \u00eatre mentionn\u00e9es lorsqu\u2019on s\u2019appuie sur l\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e0 des fins de critique ou d\u2019\u00e9valuation. La pratique de l\u2019attribution \u00e9thique fournit \u00e9galement aux personnes \u00e9tudiantes un bon mod\u00e8le \u00e0 suivre et est essentielle pour une future adaptation des REL de l\u2019ouvrage.
            \n<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

            CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\n

            Le cas d\u2019utilisation ci-dessus envisage d\u2019inclure potentiellement des \u0153uvres enti\u00e8res sous forme d\u2019insertions, ce qui pourrait conduire \u00e0 une REL contenant un certain nombre d\u2019\u0153uvres enti\u00e8res prot\u00e9g\u00e9es. Bien que l\u2019analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e9voqu\u00e9e ci-dessus s\u2019applique \u00e0 chaque \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e individuelle, des questions demeurent quant \u00e0 savoir quand et comment l\u2019utilisation \u00e9quitable peut \u00eatre utilis\u00e9e pour cr\u00e9er une anthologie de REL autonome ou une collection d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es. Par exemple, m\u00eame si une s\u00e9lection de po\u00e8mes destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s dans les cours de litt\u00e9rature contemporaine pouvait \u00eatre autoris\u00e9e conform\u00e9ment au principe et aux consid\u00e9rations \u00e9voqu\u00e9s ci-dessus, l\u2019\u00e9valuation d\u00e9pendrait (entre autres facteurs) fortement du contexte critique inclus dans le recueil. Les projets de ce type n\u00e9cessitent une discussion avec une personne poss\u00e9dant une expertise appropri\u00e9e en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur afin d\u2019\u00e9valuer l\u2019occasion de s\u2019appuyer sur une utilisation \u00e9quitable ou si une autorisation doit \u00eatre demand\u00e9e.<\/p>\n


            \n<\/strong>B.<\/strong> LES INSERTIONS AUX FINS D\u2019ILLUSTRATION<\/span><\/h1>\n

            DESCRIPTION<\/strong><\/p>\n

            Des insertions provenant de diverses sources et m\u00e9dias sont r\u00e9guli\u00e8rement incorpor\u00e9es dans le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique \u00e0 des fins d\u2019illustration, pour ancrer ce qui est enseign\u00e9 dans des exemples concrets. Une photographie de laboratoire peut attirer l\u2019attention d\u2019une classe \u00e9tudiant une exp\u00e9rience classique, tout comme une image d\u2019actualit\u00e9 embl\u00e9matique peut galvaniser l\u2019int\u00e9r\u00eat des \u00e9l\u00e8ves pour le mouvement syndical canadien, ou des extraits d\u2019une s\u00e9rie de films hollywoodiens peuvent \u00e9tayer les g\u00e9n\u00e9ralisations sur la fa\u00e7on dont les attitudes culturelles envers la situation des femmes qui travaillent a chang\u00e9 au fil des d\u00e9cennies. Dans ces cas (et dans d\u2019autres, notamment des citations d\u2019articles scientifiques, d\u2019\u00e9pigraphes litt\u00e9raires et bien d\u2019autres encore), la fonction des insertions est de renforcer et d\u2019enrichir le r\u00e9cit p\u00e9dagogique du mat\u00e9riel p\u00e9dagogique plut\u00f4t que de fonctionner comme des objets de critique. De tels exemples d\u2019utilisations d\u2019insertions sont courants et sont effectivement indispensables \u00e0 la fois \u00e0 la pratique p\u00e9dagogique et \u00e0 l\u2019apprentissage. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les insertions illustratives ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es \u00e0 l\u2019origine dans des contextes d\u2019utilisation non \u00e9ducative tels que le journalisme, le divertissement ou la documentation scientifique. De plus, leur valeur d\u2019apprentissage est \u00e9troitement associ\u00e9e \u00e0 leur authenticit\u00e9, de sorte qu\u2019ils ne peuvent pas \u00eatre \u00ab\u2009recr\u00e9\u00e9s\u2009\u00bb efficacement.<\/p>\n

            <\/span>PRINCIPE<\/strong><\/p>\n

            <\/span>\u00c0 des fins d<\/span>\u2019<\/span>illustration, l<\/span>\u2019<\/span>utilisation \u00e9quitable soutient l<\/span>\u2019<\/span>incorporation d\u2019insertions soigneusement s\u00e9lectionn\u00e9es dans tous les domaines th\u00e9matiques, provenant d<\/span>\u2019<\/span>une gamme compl\u00e8te de sources et de m\u00e9dias.<\/span><\/p>\n

            M\u00eame si l\u2019illustration en elle-m\u00eame ne fait pas partie des objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans la Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em>, l\u2019objectif p\u00e9dagogique servi par l\u2019inclusion d\u2019insertions \u00e0 titre d\u2019illustration est align\u00e9 sur plusieurs objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable, notamment la recherche, l\u2019\u00e9tude priv\u00e9e et l\u2019\u00e9ducation. L\u2019\u00e9tape suivante consiste \u00e0 s\u2019assurer que l\u2019utilisation est \u00e9quitable. Pour les insertions illustratives, les facteurs critiques \u00e0 \u00e9valuer comprennent le but r\u00e9el et le motif de l\u2019utilisation, la quantit\u00e9 d\u2019\u0153uvres originales copi\u00e9es, les solutions de rechange disponibles \u00e0 l\u2019utilisation des insertions s\u00e9lectionn\u00e9es et l\u2019impact que l\u2019utilisation des insertions peut avoir sur le march\u00e9 pour l\u2019\u0153uvre originale.
            \n<\/strong><\/p>\n

            Lors de la s\u00e9lection d\u2019insertions \u00e0 des fins d\u2019illustration, leur valeur d\u00e9coule souvent de leur ampleur et de leur vari\u00e9t\u00e9. Il convient de tenir compte de la quantit\u00e9 \u00e0 copier \u00e0 partir d\u2019une source donn\u00e9e et de n\u2019utiliser que la quantit\u00e9 n\u00e9cessaire pour atteindre l\u2019objectif d\u2019illustration. Les supports s\u00e9lectionn\u00e9s doivent \u00e9galement \u00e9viter les r\u00e9p\u00e9titions ou redondances inutiles.<\/p>\n

            \u00c9tant donn\u00e9 que les insertions destin\u00e9es \u00e0 l\u2019illustration proviennent souvent de mat\u00e9riaux qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s dans un but p\u00e9dagogique, il importe de d\u00e9terminer si l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre aura un impact sur le march\u00e9 de l\u2019\u0153uvre originale. Il faut \u00e9viter d\u2019utiliser une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur lorsqu\u2019une \u0153uvre ouverte ou gratuite alternative est disponible et servirait le m\u00eame objectif d\u2019illustration.<\/p>\n

            En plus d\u2019\u00e9valuer les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable d\u00e9crits ci-dessus, les auteurs de REL utilisant des insertions \u00e0 des fins d\u2019illustration devront \u00e9galement prendre en compte les consid\u00e9rations suivantes :<\/p>\n

            CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\n

              \n
            1. Les cr\u00e9atrices et cr\u00e9ateurs de REL doivent \u00eatre pr\u00eats \u00e0 expliquer la signification attendue d\u2019une insertion illustrative dans le contexte des REL o\u00f9 elle appara\u00eet; cette signification peut \u00eatre li\u00e9e \u00e0 ce que l\u2019insertion repr\u00e9sente ou d\u00e9crit, \u00e0 sa relation avec le texte ou aux caract\u00e9ristiques de l\u2019insertion elle-m\u00eame.<\/li>\n
            2. De m\u00eame, les utilisations exclusivement ou principalement d\u00e9coratives doivent \u00eatre \u00e9vit\u00e9es, lorsqu\u2019elles n\u2019enrichissent pas substantiellement la finalit\u00e9 p\u00e9dagogique et la narration du mat\u00e9riel p\u00e9dagogique.<\/li>\n
            3. La mesure dans laquelle une insertion est incluse doit \u00eatre quantitativement et qualitativement appropri\u00e9e \u00e0 la lumi\u00e8re de sa pertinence p\u00e9dagogique; ainsi, une analyse r\u00e9fl\u00e9chie pourrait justifier l\u2019inclusion d\u2019une photographie enti\u00e8re, mais seulement d\u2019un segment s\u00e9lectionn\u00e9 d\u2019un film.<\/li>\n
            4. Il convient d\u2019\u00e9viter de copier plusieurs insertions \u00e0 partir d\u2019une seule source, \u00e0 moins qu\u2019il y ait une motivation p\u00e9dagogique claire de le faire. L\u2019attribution doit \u00eatre fournie pour les insertions illustratives et doit g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre conforme aux normes en vigueur dans la discipline.<\/li>\n<\/ol>\n

              CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\n

              Il est clair qu\u2019il existe de nombreuses mani\u00e8res par lesquelles les illustrations visuelles, textuelles ou musicales peuvent soutenir la p\u00e9dagogie des REL, certaines assez litt\u00e9rales et d\u2019autres plus obliques. Ainsi, l\u2019utilisation d\u2019\u00e9pigraphes est une pratique d\u2019utilisation \u00e9quitable bien \u00e9tablie, mais il est peu probable que l\u2019introduction de chapitres dans un texte d\u2019histoire avec des photos d\u2019adorables b\u00e9b\u00e9s animaux (mais sans rapport) soit juste. Et les pratiques qui pourraient \u00eatre acceptables dans une salle de classe, avec un public limit\u00e9 (comme l\u2019utilisation de dessins anim\u00e9s th\u00e9matiques pour commencer une p\u00e9riode de cours) peuvent \u00eatre plus difficiles \u00e0 justifier dans un contexte de REL dans lequel le travail est largement rendu public. La question qui persiste est de savoir dans quelle mesure l\u2019argument selon lequel l\u2019insertion en question r\u00e9pond (m\u00eame indirectement) \u00e0 un objectif p\u00e9dagogique identifiable et v\u00e9ritable peut \u00eatre convaincant. Demander une autorisation peut \u00eatre une option appropri\u00e9e dans ces cas-l\u00e0.<\/p>\n

              <\/a>C.<\/strong> l\u2019I<\/span>ncorporati<\/span>o<\/span>n <\/span>DE CONTENU COMME MAT\u00c9RIEL P\u00c9DAGOGIQUE<\/span><\/h1>\n

              DESCRIPTION<\/strong><\/p>\n

              Dans leurs disciplines respectives, les \u00e9tudiantes et \u00e9tudiants utilisent souvent le contenu pour d\u00e9velopper leurs comp\u00e9tences analytiques, leur familiarit\u00e9 ou leur ma\u00eetrise de l\u2019information; cet apprentissage bas\u00e9 sur la pratique est grandement am\u00e9lior\u00e9 si ces ressources refl\u00e8tent fid\u00e8lement la r\u00e9alit\u00e9 hors de la salle de classe. Dans un cours d\u2019introduction \u00e0 l\u2019anglais, la classe peut \u00eatre expos\u00e9e \u00e0 des \u00e9pisodes s\u00e9lectionn\u00e9s d\u2019\u00e9missions de t\u00e9l\u00e9vision populaires pour mieux comprendre comment s\u2019utilise la langue de mani\u00e8re native, tandis que dans un cours interm\u00e9diaire, la classe peut b\u00e9n\u00e9ficier de lectures dirig\u00e9es de textes choisis. De m\u00eame, un cours en sciences politiques sera enrichi par l\u2019exposition aux questions th\u00e9oriques refl\u00e9t\u00e9es dans les \u00e9ditoriaux des journaux et les articles d\u2019opinion. De par leur nature, les insertions de ce type sont susceptibles d\u2019\u00eatre prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur. Lorsqu\u2019elles sont incluses dans le mat\u00e9riel d\u2019apprentissage primaire ou secondaire (y compris les manuels scolaires et les cahiers d\u2019exercices), le but recherch\u00e9 n\u2019est ni de permettre la critique ni de fournir une illustration, mais de promouvoir la ma\u00eetrise du sujet. Offrir \u00e0 la classe des occasions essentielles de mettre en pratique leurs comp\u00e9tences et d\u2019approfondir leurs connaissances est crucial pour l\u2019apprentissage. Parfois, les mat\u00e9riaux choisis \u00e0 cette fin sont de nature \u00e9ph\u00e9m\u00e8re, et parfois ils poss\u00e8dent une valeur plus durable; cependant, dans de nombreux cas, ces documents ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s \u00e0 des fins autres que p\u00e9dagogiques. Il s\u2019agit souvent de mat\u00e9riels auquel la classe n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 expos\u00e9e autrement, et ils doivent toujours \u00eatre contextualis\u00e9s pour renforcer leur valeur en tant que ressources d\u2019apprentissage.<\/p>\n


              \n<\/strong>PRINCIPE<\/strong><\/p>\n

              L\u2019utilisation \u00e9quitable peut permettre l\u2019inclusion d\u2019un large \u00e9ventail de ressources dans une REL cr\u00e9\u00e9es \u00e0 des fins autres que l\u2019usage p\u00e9dagogique, \u00e0 condition que leur inclusion soutienne les objectifs d\u2019apprentissage des REL.<\/p>\n

              M\u00eame si les ressources documentaires s\u00e9lectionn\u00e9es n\u2019ont peut-\u00eatre pas \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es en pensant \u00e0 un public d\u2019apprenants, leur int\u00e9gration dans une REL pour promouvoir un objectif \u00e9ducatif s\u2019alignera dans la plupart des cas sur un ou plusieurs objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable. De telles insertions peuvent \u00eatre incluses pour faciliter la critique, la r\u00e9vision, l\u2019\u00e9ducation, la recherche ou l\u2019\u00e9tude priv\u00e9e. Une fois le but de l\u2019utilisation \u00e9tabli, l\u2019auteur ou l\u2019autrice d\u2019une REL doit \u00e9galement \u00e9valuer si l\u2019utilisation de l\u2019insertion dans ce contexte est \u00ab\u2009\u00e9quitable\u2009\u00bb.<\/p>\n

              Pour d\u00e9terminer si leur utilisation constitue une utilisation \u00e9quitable, il sera important d\u2019identifier un v\u00e9ritable objectif p\u00e9dagogique par opposition, par exemple, au simple divertissement ou \u00e0 la jouissance du mat\u00e9riel source. La r\u00e9daction de REL doit tenir compte de la quantit\u00e9 copi\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une source donn\u00e9e et n\u2019utiliser que la quantit\u00e9 n\u00e9cessaire pour remplir leur objectif d\u2019illustration.<\/p>\n

              \u00c9tant donn\u00e9 que ces types de ressources documentaires ne sont g\u00e9n\u00e9ralement pas cr\u00e9\u00e9s dans un but \u00e9ducatif, il sera \u00e9galement important de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la question de savoir si l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre peut avoir un impact sur le march\u00e9 de l\u2019original. Cela est plus susceptible d\u2019\u00eatre le cas lorsque l\u2019utilisation concerne des parties importantes de l\u2019\u0153uvre source, de sorte que l\u2019utilisation pourrait empi\u00e9ter sur le march\u00e9 de l\u2019\u0153uvre originale. Dans de tels cas, il peut \u00eatre utile de d\u00e9terminer s\u2019il existe une solution de rechange ouverte ou gratuite qui pourrait servir le m\u00eame objectif d\u2019apprentissage.<\/p>\n

              En plus d\u2019\u00e9valuer les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable d\u00e9crits ci-dessus, les autrices et auteurs de REL utilisant des insertions comme ressources d\u2019apprentissage devront \u00e9galement prendre en compte les consid\u00e9rations suivantes :<\/p>\n

              CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\n

                \n
              1. Les ressources documentaires incorpor\u00e9es sur la base de l\u2019utilisation \u00e9quitable doivent inclure tous<\/span> les documents contextuels nouvellement r\u00e9dig\u00e9s n\u00e9cessaires pour les rendre accessibles et disponibles aux \u00e9tudiantes et aux \u00e9tudiants ou y faire r\u00e9f\u00e9rence et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour orienter leur utilisation, y compris les glossaires, les annotations, les questions d\u2019\u00e9tude, etc.<\/li>\n
              2. Bien que l\u2019attrait contemporain ou populaire puisse \u00eatre un facteur dans la s\u00e9lection des ressources documentaires, la valeur p\u00e9dagogique de chaque s\u00e9lection au-del\u00e0 de son simple contenu divertissant ou informatif doit \u00eatre expliqu\u00e9e.<\/li>\n
              3. L\u2019incorporation de toute insertion sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable doit \u00eatre quantitativement et qualitativement appropri\u00e9e. Dans certains cas, par exemple, l\u2019utilisation \u00e9quitable peut justifier l\u2019incorporation d\u2019un court article complet n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9flexion ou \u00e0 la r\u00e9ponse \u00e9tudiante, mais pas d\u2019un texte plus long lorsque seule une partie du travail est int\u00e9ressante pour aux fins p\u00e9dagogiques.<\/li>\n
              4. Dans la mesure du possible, les ressources documentaires doivent provenir directement de sources primaires, plut\u00f4t que de versions \u00e9dit\u00e9es ou simplifi\u00e9es \u00e0 des fins p\u00e9dagogiques. La raison en est que si vous copiez \u00e0 partir d\u2019\u0153uvres \u00e9dit\u00e9es ou simplifi\u00e9es, vous devez \u00e9galement tenir compte des droits de la partie qui a effectu\u00e9 l\u2019\u00e9dition\/simplification.<\/li>\n
              5. Lorsqu\u2019ils sont conformes aux objectifs p\u00e9dagogiques, les divers mat\u00e9riels de ressources incorpor\u00e9s dans une REL particuli\u00e8re doivent provenir d\u2019un \u00e9ventail de sources, plut\u00f4t que de quelques-unes seulement.<\/li>\n
              6. L\u2019attribution doit toujours \u00eatre fournie pour les insertions sous utilisation \u00e9quitable et doit \u00eatre conforme aux normes disciplinaires en vigueur.<\/li>\n<\/ol>\n

                \u00a0<\/strong><\/p>\n

                CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\n

                Bien que l\u2019incorporation d\u2019\u00e9l\u00e9ments de la culture populaire contemporaine soit souvent autoris\u00e9e \u00e0 des fins de critique ou d\u2019illustration, les membres de la communaut\u00e9 REL peuvent h\u00e9siter \u00e0 les utiliser dans leur int\u00e9gralit\u00e9 (vid\u00e9os musicales par exemple) comme ressources dans un but p\u00e9dagogique plus g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9. Cette pr\u00e9occupation peut provenir en partie de la perception selon laquelle ces inclusions tr\u00e8s m\u00e9diatis\u00e9es sont plus susceptibles d\u2019\u00eatre contest\u00e9es et qu\u2019il pourrait \u00eatre difficile d\u2019en justifier clairement leur s\u00e9lection. Dans de tels cas, il peut \u00eatre pr\u00e9f\u00e9rable de cr\u00e9er un lien vers le contenu (bien que cela puisse n\u00e9cessiter de soulever d\u2019autres points \u00e0 consid\u00e9rer) ou de demander l\u2019autorisation du d\u00e9tenteur ou de la d\u00e9tentrice des droits d\u2019auteur. Lorsqu\u2019on envisage d\u2019incorporer des insertions provenant d\u2019\u0153uvres de la culture contemporaine dans une REL, il est recommand\u00e9 de consulter une personne avec l\u2019expertise appropri\u00e9e en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur.<\/p>\n

                <\/a>D.<\/strong> LA R\u00c9UTILISATION DU CONTENU P\u00c9DAGOGIQUE EXISTANT COMME MAT\u00c9RIEL \u00c9DUCATIF<\/span><\/h1>\n

                DESCRIPTION<\/strong><\/p>\n

                Il est possible que le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique existant, tel que des manuels commerciaux, des guides d\u2019\u00e9tude ou des vid\u00e9os \u00e9ducatives, contient un contenu pertinent id\u00e9al pour \u00eatre inclus dans des REL. Dans de tels cas, il n\u2019est peut-\u00eatre pas logique pour les autrices et auteurs de substituer des solutions de rechange sous licence ouverte ou de r\u00e9inventer eux-m\u00eames le contenu requis. Par exemple, une figure d\u2019une \u00e9dition plus ancienne d\u2019un manuel de biologie peut \u00eatre l\u2019illustration la plus appropri\u00e9e d\u2019un concept particulier \u00e0 inclure dans une REL sur le m\u00eame sujet. Ou bien, au lieu de recr\u00e9er une question de quiz, il peut \u00eatre judicieux d\u2019utiliser une question pertinente issue d\u2019un guide d\u2019\u00e9tude existant. Heureusement, une utilisation \u00e9quitable peut souvent permettre l\u2019utilisation de telles insertions, sous r\u00e9serve d\u2019un certain nombre de consid\u00e9rations.<\/p>\n

                \u00a0<\/strong><\/p>\n

                PRINCIPE<\/strong><\/p>\n

                L\u2019utilisation \u00e9quitable peut soutenir l\u2019incorporation s\u00e9lective d\u2019\u00e9l\u00e9ments de ressources \u00e9ducatives existantes qui ne sont plus utilis\u00e9s actuellement ou qui ne sont plus commercialement viables.<\/p>\n

                Les insertions tir\u00e9es de mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques existants tels que des manuels scolaires, des guides d\u2019\u00e9tude ou des vid\u00e9os \u00e9ducatives seront presque toujours s\u00e9lectionn\u00e9s pour promouvoir un objectif p\u00e9dagogique et, en tant que tels, rel\u00e8veront de l\u2019un des grands objectifs d\u2019utilisation \u00e9quitable, qu\u2019il s\u2019agisse de critique, de r\u00e9vision, d\u2019\u00e9ducation, de recherche ou \u00e9tude priv\u00e9e. Mais une autrice ou un auteur de REL doit \u00e9galement \u00e9valuer si l\u2019utilisation de l\u2019insertion dans ce contexte est \u00ab\u2009\u00e9quitable\u2009\u00bb.<\/p>\n

                Dans les exemples fournis dans la description ci-dessus, le contenu utilis\u00e9 est susceptible de repr\u00e9senter une petite quantit\u00e9 lorsqu\u2019il est consid\u00e9r\u00e9 comme une partie de l\u2019ensemble du travail. Certaines insertions peuvent repr\u00e9senter une si petite partie de l\u2019\u0153uvre originale qu\u2019elle est insignifiante, auquel cas l\u2019utilisation peut avoir lieu sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire de proc\u00e9der \u00e0 une analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable. Pour des portions plus importantes, il faudra d\u00e9terminer si le montant utilis\u00e9 est juste, tant d\u2019un point de vue quantitatif que qualitatif, par rapport \u00e0 l\u2019usage pr\u00e9vu. La reproduction des r\u00e9sum\u00e9s de chapitre d\u2019un manuel, par exemple, peut ne pas sembler repr\u00e9senter une grande partie du manuel si l\u2019on se base sur le nombre de mots, mais pourrait repr\u00e9senter un \u00e9l\u00e9ment essentiel du livre lorsqu\u2019il est consid\u00e9r\u00e9 d\u2019un point de vue qualitatif.<\/p>\n

                Une \u00e9valuation de l\u2019utilisation \u00e9quitable doit \u00e9galement prendre en compte toute solution de rechange raisonnable \u00e0 l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre en question. Si une insertion tout aussi pertinente pouvait \u00eatre utilis\u00e9e \u00e0 partir d\u2019une \u0153uvre du domaine public, ou si l\u2019utilisation de l\u2019insertion ne favorise pas r\u00e9ellement les objectifs p\u00e9dagogiques des nouvelles REL, cela pourrait aller \u00e0 l\u2019encontre d\u2019une conclusion d\u2019\u00e9quit\u00e9. Les autrices et auteurs qui s\u00e9lectionnent soigneusement des insertions \u00e0 partir de mat\u00e9riel p\u00e9dagogique existant pour soutenir les objectifs p\u00e9dagogiques de leurs REL peuvent facilement faire valoir que leur choix d\u2019insertions \u00e9tait d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et qu\u2019aucune solution de rechange n\u2019aurait \u00e9t\u00e9 appropri\u00e9e ou aussi efficace.<\/p>\n

                Cependant, le facteur d\u2019utilisation \u00e9quitable le plus difficile \u00e0 \u00e9valuer dans ce sc\u00e9nario est peut-\u00eatre l\u2019impact de l\u2019utilisation sur le march\u00e9 de l\u2019original. Il est probable que, lorsqu\u2019on s\u2019appuie sur des travaux p\u00e9dagogiques actuels, ces travaux soient destin\u00e9s exactement au m\u00eame march\u00e9. Ainsi, l\u2019utilisation d\u2019insertions issues de ces \u0153uvres pourrait avoir un impact n\u00e9gatif sur les ventes actuelles de l\u2019original. Cependant, il existe de nombreuses \u0153uvres potentielles sources cr\u00e9\u00e9es \u00e0 des fins \u00e9ducatives ayant d\u00e9pass\u00e9 leur dur\u00e9e de vie commerciale utile, mais qui restent prot\u00e9g\u00e9es par la loi sur le droit d\u2019auteur. Lors de l\u2019\u00e9valuation de l\u2019effet de l\u2019utilisation sur le march\u00e9 de l\u2019\u0153uvre, l\u2019utilisation du contenu d\u2019\u0153uvres non commercialis\u00e9es est plus susceptible d\u2019\u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme neutre ou tendant vers l\u2019\u00e9quit\u00e9.<\/p>\n

                En plus d\u2019\u00e9valuer les facteurs d\u2019utilisation \u00e9quitable d\u00e9crits ci-dessus, l\u2019utilisation d\u2019insertions provenant de mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques existants n\u00e9cessite \u00e9galement un examen attentif des \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n

                CONSID<\/strong>\u00c9<\/strong>RATIONS<\/strong><\/p>\n

                  \n
                1. L\u2019analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable devrait commencer par une \u00e9valuation des parties du mat\u00e9riel source r\u00e9ellement prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur; il existe de nombreux types d\u2019information factuelle non prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur, comme indiqu\u00e9 plus en d\u00e9tail dans l\u2019Annexe deux<\/em>.<\/li>\n
                2. Comme expliqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, les flexibilit\u00e9s du droit d\u2019auteur signifient que le sujet, l\u2019organisation g\u00e9n\u00e9rale et les larges choix de couverture refl\u00e9t\u00e9s dans les mat\u00e9riels d\u2019apprentissage existants, y compris ceux qui restent populaires, sont hors de port\u00e9e de la protection du droit d\u2019auteur, et il demeure possible de les r\u00e9utiliser dans des REL sans avoir \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 une analyse de l\u2019utilisation \u00e9quitable.<\/li>\n
                3. De m\u00eame, l\u2019utilisation de courts extraits de texte provenant de sources prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur peut \u00eatre autoris\u00e9e simplement parce que les extraits ne sont pas suffisamment substantiels pour justifier la protection du droit d\u2019auteur ou pour garantir une \u00e9valuation d\u2019utilisation \u00e9quitable.<\/li>\n
                4. Si la cr\u00e9ation de REL s\u2019appuie sur l\u2019utilisation \u00e9quitable pour des emprunts plus importants, les autrices et auteurs doivent \u00eatre en mesure d\u2019expliquer la valeur p\u00e9dagogique ou d\u2019apprentissage sp\u00e9cifique de chaque \u00e9l\u00e9ment incorpor\u00e9 et pourquoi il repr\u00e9sente le meilleur choix pour l\u2019objectif vis\u00e9; justifier l\u2019\u00e9tendue du mat\u00e9riel incorpor\u00e9 en termes p\u00e9dagogiques; et pr\u00e9cisez de quelles mani\u00e8res, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour.<\/li>\n
                5. Il faut \u00eatre en mesure de pouvoir expliquer pourquoi l\u2019insertion ne remplace pas l\u2019original dans le march\u00e9 (soit parce qu\u2019il n\u2019existe actuellement aucun march\u00e9, soit parce que l\u2019\u0153uvre incorpor\u00e9e \u00e9tait ou est destin\u00e9e \u00e0 un march\u00e9 diff\u00e9rent de celui des REL).<\/span><\/li>\n
                6. Lorsque cela est possible et lorsque cela est p\u00e9dagogiquement appropri\u00e9, les auteurs et autrices de REL incorporant des insertions issues de mat\u00e9riels p\u00e9dagogiques doivent les s\u00e9lectionner parmi un large \u00e9ventail d\u2019\u0153uvres sources plut\u00f4t que de s\u2019appuyer sur un seul ouvrage.<\/li>\n
                7. L\u2019attribution doit \u00eatre fournie pour toutes les insertions, une consid\u00e9ration qui rev\u00eat une importance particuli\u00e8re dans les cas o\u00f9 le texte ins\u00e9r\u00e9 peut \u00eatre confondu avec un texte nouvellement r\u00e9dig\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n

                  CAS<\/strong> NOTABLES<\/strong><\/p>\n

                  Ce principe refl\u00e8te le fait que les utilisations de contenus issus d\u2019\u0153uvres \u00e9ducatives qui soutiennent les objectifs p\u00e9dagogiques des REL peuvent \u00eatre autoris\u00e9es en vertu de l\u2019exception d\u2019utilisation \u00e9quitable \u2013 \u00e0 condition qu\u2019elles ne nuisent pas au march\u00e9 de l\u2019original. Lorsque les insertions sont tir\u00e9es d\u2019\u0153uvres populaires et actuelles qui sont largement utilis\u00e9es dans le secteur de l\u2019\u00e9ducation, il peut \u00eatre difficile de d\u00e9montrer que leur utilisation constitue une utilisation \u00e9quitable, en particulier si le mat\u00e9riel est \u00e9lectronique et soumis \u00e0 des conditions de licence. Dans ces cas-l\u00e0, il peut \u00eatre conseill\u00e9 de demander l\u2019autorisation (ce qui peut n\u00e9cessiter la n\u00e9gociation d\u2019une licence) du ou de la titulaire de droit d\u2019auteur, pour permettre l\u2019incorporation d\u2019\u00e9l\u00e9ments de ces documents dans les nouvelles REL.<\/p>\n


                  \n<\/strong>Reconna\u00eetre l\u2019utilisation \u00e9quitable<\/h1>\n

                  La communaut\u00e9 des REL se caract\u00e9rise par son engagement \u00e0 garantir que l\u2019adoption et l\u2019adaptation d\u2019une REL existante soient aussi simples et transparentes que possible. En cons\u00e9quence, les membres de la communaut\u00e9 ont soulign\u00e9 que lorsque des insertions dans des documents sont incluses dans le cadre d\u2019une utilisation \u00e9quitable, une reconnaissance claire de cette incorporation constitue une bonne pratique.<\/p>\n

                  Au Canada, lors de l\u2019utilisation de documents \u00e0 des fins d\u2019utilisation \u00e9quitable, \u00e0 savoir la critique, l\u2019examen et la couverture de l\u2019actualit\u00e9, l\u2019attribution est en fait une exigence l\u00e9gale. La Loi sur le droit d<\/em>\u2019<\/em>auteur<\/em> du Canada exige que la source, ainsi que la personne responsable de la cr\u00e9ation (auteur, autrice, interpr\u00e8te, responsable de la production ou de la diffusion) d\u2019une \u0153uvre, afin que soit reconnue une utilisation \u00e9quitable. Bien qu\u2019il ne s\u2019agisse pas d\u2019une exigence r\u00e8glementaire en mati\u00e8re d\u2019utilisation \u00e9quitable \u00e0 des fins \u00e9ducatives, l\u2019attribution du mat\u00e9riel source devrait \u00eatre une pratique courante lorsque des insertions sont incluses dans des ouvrages scientifiques, y compris les REL. Outre le respect des droits individuels en mati\u00e8re de cr\u00e9ation et d\u2019utilisation, la reconnaissance du fait que le mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable est \u00e9galement importante pour la communaut\u00e9 des REL. Puisque les REL sont intentionnellement cr\u00e9\u00e9es en vue d\u2019\u00eatre partag\u00e9es, adapt\u00e9es et r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 l\u2019avenir, le signalement d\u2019une utilisation \u00e9quitable apporte clart\u00e9 et certitude \u00e0 ceux et celles qui envisagent des adaptations des REL.<\/p>\n

                  Sur la base des meilleures pratiques actuelles de la communaut\u00e9 REL, il est recommand\u00e9 de reconna\u00eetre directement chaque insertion incluse dans la section Utilisation \u00e9quitable. Cela n\u00e9cessite l\u2019identification des insertions avec la mention de l\u2019utilisation \u00e9quitable avec une courte l\u00e9gende qui comprend la citation de l\u2019\u0153uvre originale, ainsi qu\u2019une reconnaissance d\u2019utilisation \u00e9quitable :<\/p>\n

                  L<\/em>\u2019<\/em>i<\/em>llustration, <\/em>provenant de <\/em>[SOURCE] <\/em>est incorpor\u00e9e sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable<\/em>.<\/p>\n

                  Afin d\u2019indiquer \u00e0 ceux et celles qui utiliseront et adapteront en aval leur travail les conditions dans lesquelles le contenu peut \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9, les autrices et auteurs de REL attribueront une licence ouverte, telle qu\u2019une licence Creative Commons, aux REL compl\u00e9t\u00e9es. Il est essentiel que la d\u00e9claration de licence des REL indique \u00e9galement les cas o\u00f9 des insertions individuelles dans les REL peuvent faire l\u2019objet d\u2019une licence diff\u00e9rente ou \u00eatre utilis\u00e9es sur la base d\u2019une utilisation \u00e9quitable. Un exemple de d\u00e9claration de licence reconnaissant l\u2019inclusion d\u2019un tel mat\u00e9riel (et son exclusion des modalit\u00e9s de la licence REL) pourrait \u00eatre :<\/p>\n

                  Ce travail est sous licence<\/em>\u00a0<\/em>CC BY-NC, \u00e0 l<\/em>\u2019<\/em>exception du contenu explicitement \u00e9tiquet\u00e9 autrement<\/em>.<\/em><\/p>\n

                  Bien qu\u2019il soit souvent utile de conserver ses propres archives du raisonnement en mati\u00e8re d\u2019utilisation \u00e9quitable, il n\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement pas n\u00e9cessaire de le communiquer dans les REL elles-m\u00eames, au-del\u00e0 d\u2019indiquer clairement quels documents \u00e9taient originaux et lesquels ont \u00e9t\u00e9 incorpor\u00e9s \u00e0 partir de sources tierces. Toute personne souhaitant adopter ou adapter une REL pourrait demander des informations suppl\u00e9mentaires \u00e0 l\u2019autrice ou l\u2019auteur de la REL.<\/span><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"author":4,"menu_order":1,"template":"","meta":{"pb_show_title":"on","pb_short_title":"","pb_subtitle":"","pb_authors":[],"pb_section_license":""},"chapter-type":[],"contributor":[],"license":[],"class_list":["post-44","chapter","type-chapter","status-publish","hentry"],"part":3,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/44","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters"}],"about":[{"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/wp\/v2\/types\/chapter"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"version-history":[{"count":21,"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/44\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":121,"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/44\/revisions\/121"}],"part":[{"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/parts\/3"}],"metadata":[{"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapters\/44\/metadata\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=44"}],"wp:term":[{"taxonomy":"chapter-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/pressbooks\/v2\/chapter-type?post=44"},{"taxonomy":"contributor","embeddable":true,"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/wp\/v2\/contributor?post=44"},{"taxonomy":"license","embeddable":true,"href":"https:\/\/pressbooks.library.torontomu.ca\/codedebonnespratiquesenmatiere\/wp-json\/wp\/v2\/license?post=44"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}